Mentions légales

Propriété

SAS ETBB en tant que concédant de la marque MAISON LAURE

29 avenue d’Occitanie, 36250 Saint-Maur. tél : 02 54 08 82 82

RCS Châteauroux  B 344920970, Code APE 4120 A, Capital de 38 500 €.

 

Responsable de publication

Madame Marie-Laure Peincout en qualité de Présidente

 

Réalisation

Marvelous Agency - contact : Fabrice Talmant

www.marvelous-agency.fr

11, rue Paul Pélisson, 44000 Nantes. T. 02 51 72 99 99

 

Hébergement

OVH

www.ovh.com

2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

           

Crédits photos et vidéos

Fotolia, Istock, Plans-3D

 

Responsabilité

MAISON LAURE est responsable de l'ensemble des informations contenues sur le site www.constructeur-maison-laure.fr

La responsabilité de MAISON LAURE ne saurait en revanche être engagée pour les informations contenues :

 

Contenus du site

Le contenu du site est constitué par la structure générale, les textes, les images animées et fixes ainsi que par les sons et les vidéos et est couvert par le droit d'auteur.
En vertu de l'article L.1224 du Code de la propriété intellectuelle, ils ne peuvent donc être repris sans autorisation de reproduction préalable.

 

Utilisation des contenus du site

Les contenus du site www.constructeur-maison-laure.fr ne doivent être utilisés qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. D'une manière générale, la mise en place de liens pointant vers les contenus du site sera préférée à la reproduction de ces contenus, qui devra rester la plus limitée possible. La reproduction devra obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion, citation explicite du site www.constructeur-maison-laure.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

 

Confidentialité des données

En accédant au site MAISON LAURE et en l’utilisant, vous autorisez le traitement des données décrites dans cette partie de la politique de confidentialité. MAISON LAURE reconnaît toute l'importance de protéger les données personnelles de ses clients et clients potentiels

MAISON LAURE utilise les outils de sécurité nécessaires afin de protéger les informations qui lui sont fournies. Toutefois, bien que MAISON LAURE adopte toutes les mesures nécessaires afin de protéger les données que vous lui fournissez, veuillez noter qu’il nous est impossible de garantir totalement les données transmises par Internet contre l'accès de tiers non autorisés.

De ce fait, MAISON LAURE ne saurait être tenue responsable d’aucune violation de la sécurité non imputable à une négligence de MAISON LAURE.
 Sans préjudice des principes généraux décrits précédemment et relatifs aux données utilisées pour la navigation, MAISON LAURE souhaite préciser que dans le cadre des finalités indiquées, vos données personnelles sont collectées par voie électronique sur des canaux sécurisés et traitées principalement par des moyens électroniques protégés de manière adéquate ou sous format papier.

Vos données personnelles ne seront pas transmises à d’autres tiers à des fins publicitaires.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Le courrier doit-être adressé à : SAS ETBB, 29 avenue d’Occitanie, 36250 Saint-Maur.

 

Cookies

La navigation sur le site MAISON LAURE est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

 

Création de liens

Le site www.constructeur-maison-laure.fr autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site www.constructeur-maison-laure.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Liens vers d'autres sites

Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, peuvent être proposés.
Ils n'engagent en aucun cas MAISON LAURE quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.